Rome, mère du droit

Voici le texte d’un papier que j’ai publié sur le blog Trop Libre (Fondapol) : Le déclin de la civilisation islamique à la lumière du droit économique.

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En 2008, Yan Thomas disparaissait. Juriste d’exception, il s’était donné pour ambition de travailler « au profit d’une histoire des interactions entre économie marchande, religion et droit ». Marie-Angèle Hermitte et Paolo Napoli viennent d’entreprendre le travail de recension de son œuvre, en publiant dans un livre récent des articles, parus dans diverses publications et contextes, écrits entre 1986 et 2006.

Le déchiffrage du droit à travers des cas

L’ensemble de l’œuvre de Yan Thomas se déploie autour du droit romain, de son histoire, de son déchiffrage et de son explication. Elle travaille à révéler ses prolongements au-delà de l’Antiquité. Le droit romain, en ce qu’il inspirera en profondeur les traditions juridiques ultérieures, entretient une relation au réel et à la pensée juridique d’une richesse insoupçonnée.

Dans cet ouvrage sont dévoilées les méthodes de recherche de Yan Thomas. Le juriste a ainsi certes dégagé les grandes permanences des systèmes juridiques à travers les âges, mais s’est aussi penché sur des « cas » particuliers pour montrer ce qu’ils révèlent de plus général sur le droit. Il prend ainsi les exemples de la filiation, de l’esclavage, de la bête chassée … Selon Marie-Angèle Hermitte et Paolo Napoli : « la nature, l’institution, le cas et la fiction, telle est la tétrarchie conceptuelle mise à contribution par Yan Thomas ». Ils en concluent que « la casuistique de Yan Thomas n’est rien d’autre que l’entreprise, fine et rigoureuse, de documenter les infortunes historiques de [l’] écart structurel entre le fait et le droit ».

La dépossession de la nature, opération du droit romain

Yan Thomas s’est employé à démontrer que le droit romain constitue en réalité une forme de dépossession de la Nature, qu’il « a destitué la nature de la position de fondement universel du droit que certains lui attribuent ». Ainsi, « on ne voit pas, en droit romain classique, de tabous fondés sur le droit naturel » : il n’y a en réalité que les lois et les mores de la cité qui importent. Par la suite, le christianisme permettra au droit naturel d’émerger et « le savoir-faire romain de l’artificialisation du monde sera alors inscrit dans certaines limites posées au nom d’une intangibilité du monde crée, limites définies par deux critères : la radicale séparation du monde du fait et du monde du droit (…), l’insurmontable division de l’ordre naturel et de l’ordre surnaturel ».

Comme le conclut le juriste, « il n’est pas d’autre nature, pour les juristes, que créée par eux ». L’auteur explique à ce titre que le droit romain distingue des sphères juridiques différentes. Ainsi, le premier domaine est celui de l’ensemble des espèces vivantes. Le deuxième est celui du ius gentium, qui est celui du droit universel, qui n’est cependant pas un droit prescriptif. Le dernier, enfin, est celui du ius civile, qui est le droit de la cité.

La Cité, lieu du droit

Le droit, rappelle Yan Thomas, s’applique dans une géographie circonscrite ; son lieu est la Cité. La géographie originelle de cette cité ne se limite pas au tracé de Romulus. Elle intègre aussi Lavinium, la ville qui fut fondée par Enée et dont l’importance était telle que « manquer le pèlerinage de Lavinium n’était rien moins qu’attenter à la Majesté du peuple romain ». Sa citoyenneté était d’ailleurs accordée à titre hautement honorifique. A travers l’étude du rituel par lequel les dignitaires romains se rendaient chaque année à Lavinium pour rendre hommage aux dieux tutélaires de Rome (Vesta et les pénates), Yan Thomas se penche sur un mythe originel particulièrement intéressant : le pèlerinage est une manière d’affirmer l’unité et la perfection de la création de Rome. Ce mythe est d’autant plus important que « pour le droit, la fondation de la Ville sert à imaginer une nécessaire antécédence ».

La Cité, personne de droit

Yan Thomas décrit comment les cités, au-delà d’être des lieux de droit sont progressivement devenues des sujets de droit.  Alors que « l’acte juridique, à l’origine de sa très longue histoire occidentale, fut d’abord un acte exclusivement individuel », il est possible de faire émerger du droit romain la notion de « personnalité juridique » pour des Cités. En effet, « il est de la plus haute importance, pour l’histoire générale de la personnalité juridique, de signaler que l’idée en est d’abord apparue dans la sphère des échanges de personne à cité ». Pour répondre aux interlocuteurs extérieurs, il a été nécessaire, dès l’époque romaine, de développer progressivement l’idée d’une unité autonome de la Cité, une entité qui n’est ni un corps ni ne correspond à la somme de ce qui la compose. Yan Thomas précise « qu’à cette unité ne correspond aucune substance, mais une place laissée vide entre les citoyens au pluriel et le magistrat au singulier. En termes formels, on voit s’inscrire l’unité du politique dans un lieu vide ».

Un ouvrage trop dense

Ce recueil de textes de Yan Thomas, construit autour d’exemples, propose une plongée unique et fascinante dans l’histoire du droit romain, qui permet d’éclairer le droit occidental. Les articles qui le composent font partie de ces travaux qui font ressentir au lecteur la profondeur de son ignorance. Il faut dire que le livre, qui s’adresse à un public de spécialistes, ne poursuit pas la moindre visée de vulgarisation. Le lecteur profane,  happé dans un tourbillon d’informations et de références connues des seuls initiés, sera sans doute pris d’étourdissement en refermant l’ouvrage.

Erwan Le Noan

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